Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTGUM
Etablissements J.B. Rivory-Joanny

Numéro de dépôt :
947170
Date de dépôt :
02/02/1976
Lieu de dépôt :
Saint-Etienne

Présentation de la marque SELECTGUM

Déposée le 2 février 1976 par Etablissements J.B. Rivory-Joanny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Etienne), la marque française « SELECTGUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements J.B. Rivory-Joanny domicilié(e) (soc. an.), rue du Pont-Fournas, Saint-Chamond (Loire). - France.

La marque SELECTGUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SELECTGUM est expirée depuis le 2 février 1986.

Etablissements J.B. Rivory-Joanny a également déposé les autres marques suivantes : RENE DESMAISON


Etablissements J.B. Rivory-Joanny - (soc. an.), rue du Pont-Fournas, Saint-Chamond (Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502

Tresses et tissus élastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.